Conditions générales
Conditions générales du site STARMYNAME :
Article 1. Généralités
Le présent accord contient les dispositions et les conditions qui sont d’application pour l’utilisation des informations et services fournis par Home Shopping Express sur le site www.starmyname.com . La propriété et la gestion de ce site Web relèvent de Home Shopping Express, dont le siège est établi à C/ Mariano Montero 3 à 07800 Ibiza Espagne, inscrite au registre de commerce d’Espagne sous le numéro A97968325.
Ce site Web vous est offert sous réserve de votre acceptation inconditionnelle des conditions d’utilisation telles que définies ci-après. L’utilisation de ce site et des services que vous y trouverez implique la lecture et l’approbation des dispositions du présent accord d’utilisation (ci-après dénommées « les conditions générales »).
Home Shopping Express S.A se réserve le droit d’adapter à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation sans notification expresse. L’utilisateur est dès lors prié de bien relire ces conditions générales à chaque visite de ce site Web.
Article 2. Portée des informations reprises dans le site Web
Ce site Web est destiné à dispenser des informations générales sur Home Shopping Express S.A et ses activités. Bien que Home Shopping Express S.A s’efforce de diffuser des informations dont elle présume qu’elles sont à jour et exactes, Home Shopping Express S.A ne peut garantir l’adéquation, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations, ni le caractère exhaustif ou approprié à une utilisation spécifique de son site Web. Home Shopping Express S.A ne garantit pas davantage l’accessibilité permanente de son site, l’absence de perturbation ou le bon fonctionnement du site Web.
Les informations diffusées sur son site ne sont pas destinées à servir de base à une évaluation d’Home Shopping Express S.A. L’internaute intéressé consultera, si nécessaire, les sources d’information prévues à cet effet par la loi.
Sauf convention contraire, les informations présentées sur ce site Web ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre visant l’acquisition ou la vente de produits ou services ou, en général, la conclusion d’un contrat. Si, néanmoins, la vente de biens ou services est expressément proposée, l’utilisateur doit être informé que les informations, à savoir celles qui concernent les produits mis en vente, peuvent être modifiées sans notification préalable. L’acquisition proprement dite de produits est soumise à des conditions spéciales.
Home Shopping Express S.A ne sera, en aucun cas, responsable de l’absence d’informations spécifiques sur le site, du contenu de ce site ou de l’usage qui peut en être fait.
Article 3. Droits intellectuels
Le site Web, y compris les textes, la mise en page, les éléments graphiques, la présentation, les logos, les logiciels et autres éléments constitutifs de ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle de Home Shopping Express S.A ou de ses fournisseurs d’informations, tels que les droits d’auteur, droits connexes, droit de banque de données et droit de marque. Par conséquent, l’utilisateur reconnaît expressément que la structure de www.starmyname.com, les fichiers et les données spéciales (textes, illustrations, éléments graphiques, extraits musicaux et vidéo, etc.) de www.starmyname.com sont protégés et sont la propriété soit de Home Shopping Express, soit de ses fournisseurs d’informations. Toute reproduction, adaptation, traduction, diffusion, vente ou publication de ce site Web à des fins commerciales est interdite, sauf accord écrit préalable de Home Shopping Express S.A.
Tout utilisateur amené à poster ses propres contributions sur le site doit en posséder les droits ou toutes les autorisations requises des ayants droit à des fins d’exploitation sur le site Web. Par la présente, l’utilisateur préserve Home Shopping Express de toute revendication éventuelle de tiers de quelque nature que ce soit.
Article 4. Virus et délits
Home Shopping Express mettra tous les moyens en œuvre pour protéger son site Web contre les virus, les actes de piratage ou autres délits informatiques, mais elle ne peut en garantir l’absence sur son site.
Article 5. Responsabilité civile et clause d’exemption
Ce site Web est mis à jour du mieux possible et à intervalles réguliers. Néanmoins, Home Shopping Express ne donne aucune garantie concernant l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la disponibilité à des fins déterminées des informations, données ou publications présentes sur son site Web ou les sites auxquels il renvoie. Les informations, produits et services repris sur ce site Web peuvent présenter des inexactitudes sur le plan de la technicité et du contenu ou contenir des fautes de frappe. Home Shopping Express et/ou ses fournisseurs peuvent à tout moment apporter des modifications à ce site Web. Ne prenez aucune décision importante sur la base des informations contenues sur ce site Web. Veuillez consulter une personne ayant les compétences professionnelles requises pour vous donner un avis spécifique adapté à votre situation. Sauf en cas de vol ou de fraude, Home Shopping Express ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage direct, indirect ou accidentel (y compris, mais pas seulement, le manque à gagner, la perte d’épargnes ou d’occasions professionnelles, pertes de données, dommages industriels, inactivité ou frais de personnel) qui serait imputé à sa faute, à son obligation contractuelle ou à sa responsabilité en matière de produit même si ce dommage résulte d’une faute grave ou répétitive occasionnée par le site Web y compris son indisponibilité ou son fonctionnement technique ; les informations ou le contenu du site Web) les virus, actes de piratage et autres délits informatiques ; ou iv) le contenu et l’utilisation de sites auxquels des liens hypertexte du site Web renvoient, et ce même si Home Shopping Express ou l’un de ses fournisseurs a été avisé de la possibilité d’un tel dommage. Tout usage de ce site Web se fait dès lors entièrement aux risques et périls de l’utilisateur. Certains pays ou juridictions n’autorisent pas d’exclusion ou de limitation de responsabilité en cas de dommage indirect ou annexe de sorte que la présente limitation pourrait ne pas vous concerner. Si vous ne pouvez approuver entièrement ou partiellement ce site Web ou si vous n’êtes pas d’accord avec les conditions générales d’utilisation, votre seul recours consiste à ne plus consulter ce site.
Home Shopping Express a conclu des « accords de service » avec ses fournisseurs techniques afin de garantir une disponibilité optimale de www.starmyname.com. Si, malgré tous les efforts consentis, des problèmes venaient à survenir, Home Shopping Express ne pourrait en aucun cas être tenue pour responsable d’un éventuel dommage subi, notamment en cas de dérangements (temporaires) ou de dysfonctionnement éventuel du système.
Le site Web contient des liens hypertexte vers des sites Web de tiers. Vous êtes libre de visiter ces sites. À cet égard, Home Shopping Express n’intervient pas en qualité d’intermédiaire et n’intervient en aucun cas entre vous et lesdites tierces parties. Home Shopping Express décline toute responsabilité quant au contenu des sites auxquels ces liens renvoient et ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit à ce sujet. Home Shopping Express ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des éventuelles conséquences fâcheuses ou de tout dommage que vous devriez subir à la suite des contacts ou contrats établis sur la base des liens hypertexte, de l’utilisation des données reçues via ces liens hypertexte, de la consultation des sites via ces liens hypertexte.
Article 7. Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas faire usage du site Web à des fins illégales ou préjudiciables, ne pas gêner l’accès au site Web, ni à perturber ou modifier le site ou encore à le rendre moins opérant ou causer un préjudice au site, à Article 7. Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas faire usage du site Web à des fins illégales ou préjudiciables, ne pas gêner l’accès au site Web, ni à perturber ou modifier le site ou encore à le rendre moins opérant ou causer un préjudice au site, à Article 7. Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à i) ne pas faire usage du site Web à des fins illégales ou préjudiciables ; ii), ne pas gêner l’accès au site Web, ni à perturber ou modifier le site ou encore à le rendre moins opérant ou causer un préjudice au site, à Home Shopping Express ou à des tiers ; iii) à ne pas faire usage du site Web pour transmettre ou diffuser des virus informatiques ou des informations préjudiciables ou illégales ; à ne pas compromettre les droits de propriété intellectuelle présents sur le site Web ; à ne pas expédier ni transmettre de messages non sollicités. Home Shopping Express se réserve le droit de signaler aux autorités compétentes l’identité des utilisateurs qui enfreignent le droit belge ou international et de suspendre, pour une durée indéterminée, l’accès à et l’utilisation des services et données pour tout utilisateur transgressant ou ne respectant pas les présentes conditions générales d’utilisation.
Article 8. Mesures anti-abus et ligue anti-abus
Home Shopping Express est en droit de refuser immédiatement l’accès à son site sans intervention judiciaire si par exemple :
- l’utilisateur fait usage des services d’Home Shopping Express de manière illégale, c’est-à-dire d’une manière contraire aux présentes conditions générales d’utilisation ;
- l’utilisateur diffuse des informations d’une manière contraire aux règles nationales ou internationales, aux normes et valeurs communément admises, aux bonnes mœurs ou aux présentes conditions générales d’utilisation ;
- l’utilisateur diffuse des messages de nature discriminatoire quant à l’apparence, la race, la religion, le sexe, la culture, l’origine ou susceptibles d’être jugés offensants.
Ces mesures visent à protéger les utilisateurs de Home Shopping Express et à créer un environnement Internet décent et enrichissant.
Luttons ensemble contre les abus. Toute plainte relative à l’usage erroné ou illégal du réseau peut être transmise à l’adresse suivante : Home Shopping Express, C/ Mariano Montero 3 à 07800 Ibiza Espagne.
Article 9. Politique de protection de la vie privée
Vos données personnelles sont traitées par Home Shopping Express conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel telle que modifiée (ci-après dénommée « la loi sur la protection de la vie privée ») et aux dispositions y afférant en vigueur.
Home Shopping Express traite vos données personnelles pour la gestion du fichier des membres, le site et le (l’amélioration du) service offert ; pour la promotion des produits et services de Home Shopping Express, pour la réalisation d’études de marché et enquêtes et pour vous informer des mises à jour, produits et sorties émanant de Home Shopping Express. Home Shopping Express peut en outre collaborer avec des partenaires, par exemple dans le cadre de concours. Ces entreprises reçoivent exclusivement les données dont elles ont besoin pour mener à bien leur mission. En outre, ces données peuvent être utilisées pour vous tenir au courant des produits et services intéressants de Home Shopping Express et de ses partenaires (tels que sponsors et annonceurs).
Conformément à la loi modifiée du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée, vous disposez d’un certain nombre de droits en relation avec vos données personnelles. Le droit de consultation vous autorise à consulter les données collectées par Home Shopping Express. Le droit de rectification vous autorise à accéder aux données personnelles vous concernant et à les améliorer. Le droit d’opposition vous autorise à vous opposer sur demande et gratuitement au traitement de vos données si celui-ci est réalisé à des fins de marketing direct.
L’utilisateur est investi en permanence du droit de consultation, d’amélioration ou de suppression des données le concernant. À cet effet, vous pouvez prendre contact avec Home Shopping Express, C/ Mariano Montero 3 à 07800 Ibiza Espagne
Utilisation de cookies :
Home Shopping Express utilise des cookies afin de mieux vous servir lors de vos visites ultérieures sur le site Internet. Un cookie est un identificateur qui envoie la page Internet consultée vers votre navigateur. Il est conservé sur votre ordinateur afin de simplifier votre prochaine visite sur le site Internet. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur de telle sorte à être informé à chaque fois que des cookies sont créés.
Article 10. Litiges
Le droit belge est exclusivement d’application pour les litiges concernant le respect des conditions générales d’utilisation et de la réglementation sur le respect de la vie privée. Seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents.
ou à des tiers ; à ne pas faire usage du site Web pour transmettre ou diffuser des virus informatiques ou des informations préjudiciables ou illégales ; à ne pas compromettre les droits de propriété intellectuelle présents sur le site Web ; à ne pas expédier ni transmettre de messages non sollicités. Home Shopping Express se réserve le droit de signaler aux autorités compétentes l’identité des utilisateurs qui enfreignent le droit belge ou international et de suspendre, pour une durée indéterminée, l’accès à et l’utilisation des services et données pour tout utilisateur transgressant ou ne respectant pas les présentes conditions générales.
Article 8. Mesures anti-abus et ligue anti-abus
Home Shopping Express est en droit de refuser immédiatement l’accès à son site sans intervention judiciaire si par exemple :
- l’utilisateur fait usage des services d’Home Shopping Express de manière illégale, c’est-à-dire d’une manière contraire aux présentes conditions générales d’utilisation ;
- l’utilisateur diffuse des informations d’une manière contraire aux règles nationales ou internationales, aux normes et valeurs communément admises, aux bonnes mœurs ou aux présentes conditions générales d’utilisation ;
- l’utilisateur diffuse des messages de nature discriminatoire quant à l’apparence, la race, la religion, le sexe, la culture, l’origine ou susceptibles d’être jugés offensants.
Ces mesures visent à protéger les utilisateurs d’Home Shopping Express et à créer un environnement Internet décent et enrichissant.
Luttons ensemble contre les abus. Toute plainte relative à l’usage erroné ou illégal du réseau peut être transmise à l’adresse suivante : Home Shopping Express, C/ Mariano Montero, 3 à 07800 Ibiza Espagne.
Article 9. Politique de protection de la vie privée
Vos données personnelles sont traitées par Home Shopping Express conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel telle que modifiée (ci-après dénommée « la loi sur la protection de la vie privée ») et aux dispositions y afférant en vigueur.
Home Shopping Express traite vos données personnelles pour la gestion du fichier des membres, le site et le (l’amélioration du) service offert ; pour la promotion des produits et services de Home Shopping Express, pour la réalisation d’études de marché et enquêtes et pour vous informer des mises à jour, produits et sorties émanant de Home Shopping Express. Home Shopping Express peut en outre collaborer avec des partenaires, par exemple dans le cadre de concours. Ces entreprises reçoivent exclusivement les données dont elles ont besoin pour mener à bien leur mission. En outre, ces données peuvent être utilisées pour vous tenir au courant des produits et services intéressants de Home Shopping Express et de ses partenaires (tels que sponsors et annonceurs).
Conformément à la loi modifiée du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée, vous disposez d’un certain nombre de droits en relation avec vos données personnelles. Le droit de consultation vous autorise à consulter les données collectées par Home Shopping Express. Le droit de rectification vous autorise à accéder aux données personnelles vous concernant et à les améliorer. Le droit d’opposition vous autorise à vous opposer sur demande et gratuitement au traitement de vos données si celui-ci est réalisé à des fins de marketing direct.
L’utilisateur est investi en permanence du droit de consultation, d’amélioration ou de suppression des données le concernant. À cet effet, vous pouvez prendre contact avec Home Shopping Express, C/ Mariano Montero 3 à 07800 Ibiza Espagne ou via le formulaire de contact sur www.starmyname.com.
Utilisation de cookies :
Home Shopping Express utilise des cookies afin de mieux vous servir lors de vos visites ultérieures sur le site Internet. Un cookie est un identificateur qui envoie la page Internet consultée vers votre navigateur. Il est conservé sur votre ordinateur afin de simplifier votre prochaine visite sur le site Internet. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur de telle sorte à être informé à chaque fois que des cookies sont créés.
Article 10. Litiges
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ou à des tiers ; à ne pas faire usage du site Web pour transmettre ou diffuser des virus informatiques ou des informations préjudiciables ou illégales ; à ne pas compromettre les droits de propriété intellectuelle présents sur le site Web ; à ne pas expédier ni transmettre de messages non sollicités. Home Shopping Express se réserve le droit de signaler aux autorités compétentes l’identité des utilisateurs qui enfreignent le droit belge ou international et de suspendre, pour une durée indéterminée, l’accès à et l’utilisation des services et données pour tout utilisateur transgressant ou ne respectant pas les présentes conditions générales d’utilisation.
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Conformément à la loi modifiée du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée, vous disposez d’un certain nombre de droits en relation avec vos données personnelles. Le droit de consultation vous autorise à consulter les données collectées par Home Shopping Express. Le droit de rectification vous autorise à accéder aux données personnelles vous concernant et à les améliorer. Le droit d’opposition vous autorise à vous opposer sur demande et gratuitement au traitement de vos données si celui-ci est réalisé à des fins de marketing direct.
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Conditions Générales de Vente
1) Le champ d'application des conditions de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.starmyname.com
2) La disponibilité des CD et DVD.
Les CD et DVD sont tous en stock. Cependant nous ne pouvons pas garantir la livraison si les commandes sont supérieures au stock.
3) Le prix
Les prix indiqués en Euro sont réputés nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euro uniquement.
Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
4) Les frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.
5) Le paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler : Par carte bancaire ou privative (Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/Mastercard).
Pour les cartes bancaires, vous devrez indiquer le numéro de votre carte, ainsi que sa date de validité, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). Payement par PayPal.
Si le virement Bancaire est la solution que vous préférez, vous trouverez ci-dessous nos coordonnées bancaires. n'oubliez pas de préciser votre numéro de référence commande qui apparait en haut du formulaire qui sera généré automatiquement après insertion de vos données:
Bénéficiaire:
Home Shopping Express S.A
Banque LA CAIXA
Numéro d'IBAN: ES6621000056110201024961
CODE BIC (SWIFT) : CAIXESBBXXX
6) La Livraison
Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 5 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Home Shopping Express ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Attention : si vous choisissez de régler par virement, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.
Si le pays de livraison n'est pas correctement inséré dans votre profil, nous ne sommes pas tenus d'envoyer tous les produits de manière à compenser les frais de port manquant (Par exemple quelqu'un habitant aux Etats-Unis et mettant comme pays de livraison la France, les frais de ports seront faux.
7) Garantie : Satisfait, échangé ou remboursé
Qualité produits
Tous les produits proposés sur ce site sont neufs. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture Home Shopping Express correspondante dans les 30 jours suivant la réception du colis à :
HOME SHOPPING EXPRESS
PROLONGATION SAN ROQUE S/N
ESQUINA C/. COOPERATIVA. POL. IND.
46470 – ALBAL (VALENCIA) SPAIN
Les frais de port sont pris en charge par le client
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Si l'article ne convient pas, pour quelque raison que ce soit, le client dispose d'un délai de rétractation de sept (7) jours à compter de la réception pour faire retour de sa commande. Le colis doit être retourné par colis exclusivement, obligatoirement dans son emballage d'origine, en parfait état et non porté.
L'article est alors remboursé, à l'exception des frais d'envoi et de retour qui demeurent à la charge du client. En conséquence, seul le prix du ou des articles achetés lui sera remboursé.
Les articles abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
Les retours sont à effectuer à :
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Dans le cas d'une erreur de votre part (mauvais choix d’article, doublons), les frais Postaux ne sont pas remboursés (envoi et retour). Seuls les articles sont soit remboursés soit crédités sur votre compte selon votre choix.
Si un colis nous est retourné soit par erreur d'adressage (entrée par le client) ou pour une non-réclamation à la Poste, les frais de port pour le renvoi seront retenus sur le contenu du colis.
8) Transfert de propriété et transfert de risques
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'Acquéreur.
9) Le droit d'accès et de rectification
Déontologie
Soucieuse de la protection de votre vie privée, www.starmyname.com traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.
Vos droits
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informés également de nos offres par mail, par téléphone ou par courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) :
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Concernant les cookies
Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. En aucun cas, les cookies ne contiennent des informations confidentielles comme votre nom, numéro de carte…, mais vous permettent de garder en mémoire les articles que vous aviez sélectionnés lors de vos précédentes visites, les pages sur lesquelles vous aviez navigué. En outre, un message d'alerte vous demande au préalable si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser.
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10) Responsabilité
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. Home Shopping Express décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction ...)
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11) Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
12) Acceptation de l'acheteur
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis